Se connecter

Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales s'appliquent au site et au service Batimum.

Éditeur du site

Raison sociale : Batimum

Responsable de publication : [Nom société / dirigeant]

SIRET : [à compléter]

Adresse : [à compléter]

Email : [à compléter]

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par Vercel Inc..

Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service Batimum (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres diverses, bases de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le service. Toutefois, il ne saurait garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Contact

Pour toute question relative au service ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [à compléter].